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AI TRANSPARENCY COMPLIANCE GROUP

Assurez la conformité avec l’article 50(2) de l’EU AI ACT

Marquez vos contenus et détectez l’IA pour faciliter leur authentification.

Contexte

L’EU AI ACT

A partir d’Août 2026, les fournisseurs de systèmes d’IA générative accessibles dans l’Union Européenne auront l’obligation de marquer et rendre détectables leurs contenus générés par IA.

L’article 50(2) du Règlement européen sur l’IA (aussi appelé EU AI Act) impose un marquage multi-couches des contenus générés en sortie ainsi que la mise à disposition d’un détecteur public sur leur site.

Label4.ai et KeeeX mettent leur expertise en commun pour vous offrir une solution souveraine clé en main garantissant une mise en conformité immédiate avec la réglementation européenne. Son non-respect peut entraîner une amende de 15M€ ou 3 % du CA mondial.

Le Consortium

L’alliance de solutions souveraines de pointe

Label4.ai est une solution européenne de pointe issue de la recherche publique permettant d’apposer un tatouage numérique invisible et robuste sur tous les types de contenus générés par IA (image, vidéo, audio, document, texte). La société propose également une technologie souveraine de détection forensique avancée.

KeeeX est pionnier des métadonnées sécurisées et édite depuis 2014 des logiciels de confiance et sécurité numérique. Son procédé universel, scalable et frugal permet de signer, marquer, tracer et rendre vérifiables facilement tous fichiers numériques, sans infrastructure. Ajout possible de résumé IA, promp utilisé ou opt-out dans les métadonnées.

SOLUTION

Une solution de conformité composée de trois briques obligatoires complémentaires :

Watermarking invisible – Label4.ai

Intégration d’une marque invisible directement dans le contenu et résistante aux altérations (rognage, compression, rotation). Elle assure la persistance du marquage et permet d’identifier durablement l’origine du fichier ou d’indiquer la présence de métadonnées sécurisées dans le fichier.

Métadonnées sécurisées – KeeeX

Ajout de métadonnées sécurisées au fichier permettant de prouver son intégrité, son origine et sa date. Légères et universelles, elles assurent la robustesse du marquage et permettent l’ajout de références libres (tags, versions, liens, licence, copyright, classification, prompt IA, opt-out, ect.).

Et une brique complémentaire :

Détection forensique – Label4.ai

Permettant la détection de fichiers préalablement marqués par Label4.ai et des fichiers ne possédant pas de marquage actif. La détection permet de fournir un score de probabilité d’éléments générés par IA dans le contenu.

Simple. Sécurisé. Scalable.

Nos engagements

Disponible par API

Une intégration rapide et simple par API pour une intégration immédiate à vos outils

Déploiement local possible

Déploiement On Premises sur demande pour un traitement local et ultra-rapide des données

Intégration dans les pipelines de génération

Une solution conçue spécialement pour le marquage des contenus des fournisseurs de systèmes IA

Confidentialité des données

Vos données ne sont jamais conservées et peuvent être traitées localement

Conformité garantie

Nous garantissons votre conformité avec le Code of Practice dont nous participons à la rédaction

Solution souveraine clé en main

Développée par deux sociétés françaises et européennes, aucune dépendance à des acteurs extraterritoriaux

Bénéfices

Protégez votre image et de votre propriété intellectuelle

Marquage, signature et horodatage de tous vos actifs immatériels pour que chacun puisse vérifier qu’ils émanent de vous et éviter qu’ils soient détournés ou falsifiés.

Réduisez les risques liés aux deepfakes et à la fraude documentaire

La protection de votre activité et de vos employés est cruciale. L’AITCG vous aide à vérifier les contenus entrants et à marquer les contenus sortants pour faciliter leur vérification.

Renforcez votre cybersécurité et la confiance dans votre écosystème

Garantir la transparence et la confiance dans les systèmes reposant sur des composants tiers et des contenus générés par l’IA est devenue essentiel avec l’essor des contenus synthétiques.

Complétez votre offre et différenciez-vous de vos concurrents

En intégrant notre solution souveraine, vous apportez un service différenciant à vos clients et vous vous démarquez de vos concurrents.

ECOSYSTEME

Intégrateurs, Fournisseurs, Déployeurs, Utilisateurs

"Les fournisseurs de systèmes d'IA, y compris les systèmes d'IA à usage général, qui génèrent des contenus synthétiques audio, image, vidéo ou texte, veillent à ce que les résultats du système d'IA soient marqués dans un format lisible par machine et détectables comme étant générés ou manipulés artificiellement. Les fournisseurs veillent à ce que leurs solutions techniques soient efficaces, interopérables, robustes et fiables, dans la mesure où cela est techniquement possible, compte tenu des spécificités et des limites des différents types de contenu, des coûts de mise en œuvre et de l'état de la technique généralement reconnu, tel qu'il peut être reflété dans les normes techniques pertinentes."

– Article 50(2) du RIA –

"Ces techniques et méthodes devraient être suffisamment fiables, interopérables, efficaces et robustes, dans la mesure où cela est techniquement possible, en tenant compte des techniques disponibles ou d'une combinaison de ces techniques, telles que les filigranes, les identifications de métadonnées, les méthodes cryptographiques pour prouver la provenance et l'authenticité du contenu, les méthodes de journalisation, les empreintes digitales ou d'autres techniques, selon le cas."

– Considérant 133 –

Contact

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